Ces licences sont spécifiques aux modules développés par l’IGN avec le kit de développement GEOCONCEPT.
Vous pouvez utiliser les logiciel dès lors que vous avez la licence GEOCONCEPT, et les compiler dès lors que vous avez la licence d’utilisation du kit GEOCONCEPT.
Vous pouvez accéder et modifier le code source fournis par l’IGN aux conditions de cette licence.